Alcool et drogues au volant : les sanctions

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Quelles sont les sanctions en cas de conduite sous l'emprise des stupéfiants ? Informez-vous d'avantage à ce sujet en suivant ces conseils.

Vanessa Fitoussi, avocate spécialisée en droit pénal routier (fitoussi-avocat.com) vous explique à travers cette vidéo quelles sont les sanctions.

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Par : Minute Facile

Thèmes liés : avocat droit penal routier

Droits d'auteur sur internet. Cession de droits : Comment ça marche ?

Vanessa FITOUSSI répond a nos question sur la manière de rémunérer les auteurs lors de l'utilisation de leurs œuvres, via le fonctionnement des organismes de gestions collectives des droits comme la SACEM , la SCAD , ADGP , la SCAM.

Comment utiliser une œuvre, graphique, théâtre, musicale, en toute légalité à travers la rémunération collective des auteurs, les contrats de cession de droits.

Vanessa FITOUSSI est avocat au barreau de Paris, des droits des obligations civiles et...

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Par : Pratiks

Thèmes liés : avocat droit penal routier paris / avocat droit de la famille

"Le Droit Routier à votre portée" par Me CHANGEUR, Avocat associé, Spécialiste en Droit Pénal

Me CHANGEUR, Avocat associé, spécialiste en droit pénal et avocat en droit routier vous propose de visionner une série de vidéos intitulées "Le Droit Routier à votre portée" ; ces vidéos seront régulièrement publiées et ont pour but de mieux vous faire connaître les subtilités du Droit Routier. Rejoignez ma page professionnelle Face book pour être régulièrement informés de l'actualité en Droit pénal et droit routier :-)

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Par : Jean-François CHANGEUR Avocat Droit Pénal

Thèmes liés : avocat specialiste droit penal routier / avocat penaliste

Permis à Points. Quel sont les recours après invalidation ?

Permis à Points. Quel sont les recours après invalidation ? Vanessa FITOUSSI est avocat au barreau de Paris, Des droits des obligations civiles et commerciales, De la Propriété intellectuelle et artistique, Spécialisée en droit pénal routier, droit de la famille, droit pénal général. Vanessa nous explique quels sont les deux recours possibles après une invalidation de permis de conduire. Pour plus d'infos : www.fitoussi-avocat.com/

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Par : Pratiks

Thèmes liés : recours avocat invalidation permis conduire / invalidation permis de conduire recours / avocat droit penal routier paris / invalidation permis de conduire / point de permis de conduire

Alcool au volant. Ai-je le droit de refuser un contrôle ?

Alcool au volant. Ai-je le droit de refuser de souffler à un contrôle de police ? Maitre Vanessa FITOUSSI est avocat au barreau de Paris, spécialisée en droit pénal routier, droit de la famille, droit pénal général. Maitre Fitoussi nous explique qu'on peut en théorie refuser de souffler dans l'éthylometre et de se soumettre à l'alcootest. Cependant il faut savoir que cela place l'interpellation dans des conditions plus ou moins conflictuelles. Pour plus d'infos :...

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Par : Pratiks

Thèmes liés : avocat droit penal routier paris / avocat droit de la famille

Séparation du couple marié. La liquidation judiciaire

Séparation du couple marié. La liquidation judiciaire. Vanessa FITOUSSI est avocat au barreau de Paris, Des droits des obligations civiles et commerciales, De la Propriété intellectuelle et artistique, Spécialisée en droit pénal routier, droit de la famille, droit pénal général.

Au prononcé du jugement de divorce, le juge renvoie les conjoints devant le notaire qui prend en charge la liquidation des biens. Soit la liquidation des biens se fera à lamiable soit il y aura un partage...

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Par : Pratiks

Thèmes liés : avocat droit penal routier paris

"La suppression du droit d'appel pour les conducteurs constitue une atteinte considérable"

Le 15 août dernier, un décret a supprimé le droit d'appel dans les contentieux du permis de conduire. Maître Adrien Weil, avocat en droit routier, explique pourquoi cette mesure constitue une grave atteinte aux droits des conducteurs.

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Par : Ma Vérité sur

Thèmes liés : droit permis de conduire / droit routier avocat / suppression permis de conduire

"Le Droit Routier à votre portée" par Me CHANGEUR, Avocat associé, Spécialiste en Droit Pénal

Me CHANGEUR, Avocat associé, spécialiste en droit pénal et praticien en droit pénal routier vous propose de visionner une série de vidéos intitulées "Le Droit Routier à votre portée" ; ces vidéos seront régulièrement publiées et ont pour but de mieux vous faire connaître les subtilités du Droit Routier. Rejoignez moi sur ma page professionnelle Face book pour être régulièrement informés de l'actualité en Droit pénal et droit routier :-)

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Par : Jean-François CHANGEUR Avocat Droit Pénal

Thèmes liés : avocat specialiste droit penal routier

Permis de conduire à points - Comment savoir combien j'ai de points ? - Droit

Permis à Points. Comment suivre sa perte de points ?

Maître Vanessa FITOUSSI est avocat au barreau de Paris, spécialisée en droit pénal routier, droit de la famille, droit pénal général. Maitre Vanessa Fitoussi nous explique quand, où, et comment obtenir toutes les informations concernant le nombre de points qui reste sur notre permis de conduire. Pour plus d'infos : www.fitoussi-avocat.com/

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Par : Pratiks

Thèmes liés : comment savoir le nombre de points restant sur le permis de conduire / comment savoir nombre point sur permis conduire / combien de point de permis j'ai / avocat droit penal routier paris / permis de conduire combien de point

Nos avocats répondent à vos questions 9 - Cabinet d'avocats Gueguen-Carroll

Comme tous les derniers mardis de chaque mois nous nous retrouverons pour 30 minutes de questions / réponses en direct sur notre site http://avocat-gc.com/hangouts/

Thèmes abordés : droit de la famille, divorce, pension alimentaire, droit routier, permis annulé, alcoolémie au volant, droit social, licenciement, indemnités, etc.

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Par : Avocat GC

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit de la famille / cabinet d avocat droit social / avocat droit de la famille / droit routier avocat