Le Cabinet - avocat-fiscaliste-brocard.com
PertinenceLe Cabinet Me BROCARD
Portrait de Maître Frédéric BROCARD
Frédéric BROCARD, après avoir obtenu auprès de l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix en Provence en 1976, un diplôme de sciences politiques, a intégré en 1979 les facultés de Droit et d'histoire d'Aix en Provence.
Une Licence ayant sanctionné chaque cursus, le choix se portera finalement sur la fiscalité et l'intégration en septembre 1982 de l'Ecole Nationale des Impôts.
En fonction, Frédéric BROCARD occupera les postes d'Inspecteur des Impôts et...
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Le permis blanc existe-t-il encore ? Perte de permis ...
PertinenceCabinet d'avocat permis : Le permis blanc existe-t-il encore ?
Le permis blanc existe-t-il encore ?
Contact unique et rapide
Par mail : cliquez ici
- La légende du permis blanc :
La disposition permettant de demander au...
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Avocat à Lyon, spécialiste des accidents corporels ...
PertinenceCabinet d'avocat à Lyon pour indemnisation en cas d'accident
Cabinet BASMADJIAN Avocats à Lyon
Depuis 1967, notre cabinet est dédié exclusivement à la réparation du préjudice corporel et économique des victimes d'accidents et est totalement indépendant des compagnies d'assurances.
Maître Christine BASMADJIAN-CHARLES est avocate au Barreau de Lyon.
Titulaire du diplôme de...
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Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Conseil en Droit ...
PertinenceTravail dissimulé
Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...
Site : http://www.cabinet-banchetri.com
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La régularisation des avoirs et ... - avocat-bensamoun.com
PertinenceLa régularisation des avoirs et comptes détenus à l'étranger ? Mieux vaut prévenir que guérir
La régularisation des avoirs et comptes détenus à l'étranger ? Mieux vaut prévenir que guérir
Depuis l'affaire dites des « panamas papers » et autres HSBC, la lutte contre l'évasion fiscale sur le plan international s'est intensifiée. En effet, sous l'impulsion de l'OCDE, 34 pays dont...
Site : http://www.avocat-bensamoun.com
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Droit immobilier - Cabinet d'avocat spécialisé en droit ...
PertinenceDroit immobilier
Inquit attoniti et vel districta.
Nec minus feminae quoque calamitatum participes fuere similium. nam ex hoc quoque sexu peremptae sunt originis altae conplures, adulteriorum flagitiis obnoxiae vel stuprorum. inter quas notiores fuere Claritas et Flaviana, quarum altera cum duceretur ad mortem, indumento, quo vestita erat, abrepto, ne velemen quidem secreto membrorum sufficiens...
Site : http://www.cabinetnaudin.com
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Cabinet avocat droit routier, droit automobile, Paris ...
PertinenceVous êtes ici : Accueil > Votre Avocat
Votre Avocat en droit routier à Paris 16 ème Arr., spécialisé en droit des infractions routières
Devant la multiplication parfois excessive des contrôles routiers et la sévérité de la répression, l'usager de la route doit avoir recours à un avocat pour sauvegarder ses droits.
Maître WEIL a acquis une expérience solide et une expertise sérieuse...
Site : http://www.avocat-weil.com
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Avocat droit routier Marseille, avocat permis de conduire ...
PertinenceVous êtes ici : Accueil > Permis de conduire
Avocat permis de conduire Marseille
Pour les problèmes concernant la validité et la conservation de votre permis de conduire, la structure de Maître Karine PELGRIN , avocat docteur et spécialiste en droit public , sis 22 rue Edouard Delanglade, à Marseille (13006), mettra en ouvre son pôle de compétences acquis pendant cinq années dans la...
Site : http://www.avocat-pelgrin.com
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Avocat Marseille 13006 | François Gombert, barreau de ...
PertinenceCABINET DE MAÎTRE GOMBERT A MARSEILLE
Le cabinet de votre avocat, Maître François GOMBERT est situé 137 Rue Breteuil à Marseille 13006. Un secrétariat se tient à votre disposition pour fixer vos rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à 18h00.
VOTRE AVOCAT, MAITRE FRANÇOIS GOMBERT
Maître François GOMBERT est diplômé de l'Institut de Droit des Affaires d'Aix en Provence.
Il pratique le droit du travail du côté des salariés et des employeurs (licenciement, harcèlement, rupture du...
Site : http://www.avocat-francois-gombert.fr
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AVOCAT DROIT ASSURANCE VIE CABINET AVOCAT- PARIS MARSEILLE
PertinenceDroit assurance vie
La disponibilité téléphonique et rédactionnelle de nos Avocats nous permet de traiter vos dossiers relevant du droit assurance vie avec rapidité et qualité, le tout avec une organisation structurée et rigoureuse.
Nos documentations en droit des assurances vie sont à jour des évolutions législatives, doctrinales, jurisprudentielles et nos équipes en formation...
Date: 2014-06-03 15:08:36
Site : http://www.c-grosbart.comThèmes liés : avocat assurance vie paris / avocat conseil creation d'entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / ordre des avocats conseil d'etat et cour de cassation
Jurisprudences avec pour avocat CABINET VALENTIN ESCALE
PertinenceCABINET VALENTIN ESCALE... 335-01-03 Étrangers. Séjour des étrangers. Refus de séjour. ...Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. B...C...a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 19 février 2013 par lequel le préfet de l'Hérault lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour et fait obligation de quitter le...
Site : http://www.juricaf.org
Thèmes liés : avocat cour d appel de paris / cabinet d avocat marseille / cabinet d avocat en france / avocat cour appel paris / cabinet d'avocat montpellier
Avocat préjudice corporel Marseille, dommage corporel Aix ...
PertinencePlan d'accès
Avocat dommage corporel à Marseille Toulon, Digne les Bains...
Votre avocat à Marseille se consacre à la défense des victimes . Qu'il s'agisse d'accident de la circulation, d' accident de la route , de violences ou d'agressions , le Cabinet de Me Jacques MIMOUNI est à votre écoute afin de répondre à vos attentes.
Avocat expérimenté dans la réparation et l' indemnisation...
Site : http://www.avocat-mimouni.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat marseille / liste cabinet d avocat / cabinet avocat marseille / avocat voiture marseille / avocat droit routier marseille
Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Conseil en Droit ...
PertinenceTravail dissimulé
Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...
Site : http://www.cabinet-banchetri.com
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Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Conseil en Droit ...
PertinenceTravail dissimulé
Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...
Date: 2016-12-10 09:29:22
Site : http://www.cabinet-banchetri.comThèmes liés : cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d avocat droit social / cabinet d avocat droit des affaires / meilleur cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d'avocat specialise en droit du travail
Avocat droit pénal des accidents de circulation ...
PertinenceProche du palais de justice de Marseille dans le 6e arrondissement de la ville, votre avocate vous orientera vers les démarches à suivre.
Victime d'un accident de la route
Accident de voiture, de moto, de cycliste ou de piéton, nous sommes tous concernés !
Si vous avez été victime d'un accident de la route considérable, il vous est fortement conseillé de porter plainte contre le...
Site : http://www.ml-obadia-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d avocat marseille / avocat specialise conseil d'etat / avocat specialise au conseil d etat / avocat penaliste marseille / avocat conseil droit administratif
avocat échange de permis de conduire étranger, Amadou Tall ...
Pertinenceavocat échange de permis de conduire étranger, Amadou Tall, avocat récupération de permis invalidé
Pour la récupération du permis de conduire étranger ou français Amadou Tall avocat conteste tout refus d'échange du permis étranger et toute infraction passible de retrait de points sur le permis français ou entraînant son invalidation. En droit des étrangers, le cabinet forme des...
Date: 2017-04-10 14:24:14
Site : http://avocat-tall-du-permis-a-points.blogspot.coThèmes liés : cours de permis de conduire pratique / cour de permis de conduire en ligne / permis de conduire a 16 ans pour ou contre / permis de conduire a 16 ans en algerie / avocat specialise permis de conduire etranger
