AVOCAT ALGERIE Maître Abdelghani BENAIRED, Algérie ...
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Cabinet King & Wood | Grands Avocats
PertinenceLe Cabinet King & Wood Mallesons a été fondé en 1982 par Stanley Berwin et cinq autres associés à Londres. Huit ans plus tard le cabinet ouvre un second bureau à Bruxelles et étend son personnel à plus de 350 avocats et associés. King & Wood se concentre principalement sur la rapidité, la précision et l'impact de ses services en constituant une alternative parmi les cabinets de...
Date: 2017-05-10 07:56:13
Site : http://www.grands-avocats.comThèmes liés : ouvrir son cabinet d'avocat prix / ouvrir un cabinet d'avocat en france / grand cabinet d avocat / cabinet d avocat en france / cabinet d'avocat international
Grégoire Etrillard – Cabinet ETRILLARD
PertinenceGrégoire Etrillard, présentation
Après avoir passé plus de 6 ans dans le cabinet Cleary Gottlieb Steen & Hamilton LLP, à New York puis à Paris, Grégoire Etrillard a fondé le Cabinet Etrillard en 2013.
Diplômé de la majeure finance d'HEC, d'un DESS de Droit...
Site : http://www.cabinet-etrillard.fr
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Terence RICHOUX Avocat International Paris
PertinenceTerence RICHOUX est un avocat franco-américain dont le domaine d'activité est orienté vers l'international. Il exerce auprès d'entreprises et de particuliers de toutes nationalités cherchant à s'intégrer ou faire valoir leurs droits en France. Diplômé d'un Master de droit international privé et d'un Master 2 de droit européen comparé de l'Université Panthéon Assas, il aborde avec...
Site : http://www.trx-legal.com
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Veber Avocats | Cabinet de droit des affaires à Lyon et Paris
PertinenceDernières actualités
La logistique française enfin à armes égales avec ses concurrents européens
Tous les acteurs de cette activité en France, qu'ils soient logisticiens, collectivités territoriales, aménageurs ou professionnels de l'immobilier ont déjà...
En savoir +
Le moniteur de tennis n'était pas salarié
Le moniteur de tennis qui revendique...
Site : http://www.veberavocats.com
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jpparis.avocatparis.org
PertinenceReprésentée par Mr Stéphanie MOISSON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1710
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/060388 du 12/01/2015 accordée par le
bureau d'aide juridictionnelle de PARIS)
Société SOFITHEIL SAS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux
domiciliés en cette qualité audit siègedomicilié [...]
SIRET : 335...
Date: 2017-04-06 09:15:59
Site : http://jpparis.avocatparis.orgThèmes liés : avocat cour d appel de paris / avocat au barreau de paris definition / adresse avocat au barreau de paris / avocat barreau de paris / avocat d'affaire paris 16
Le grand avocat pénaliste Paul Lombard est décédé
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Le grand avocat pénaliste Paul Lombard est décédé
Le célèbre avocat pénaliste Paul Lombard est décédé dimanche à Paris à l'âge de 89 ans. | Photo AFP
Le célèbre avocat pénaliste Paul Lombard est décédé dimanche à...
Date: 2017-05-10 06:28:09
Site : http://www.ouest-france.frThèmes liés : grand avocat penaliste / cabinet avocat droit penal paris / cabinet avocat paris penal / avocat droit penal des affaires paris / avocat droit penal paris
Avocat droit social Paris 17, cabinet avocat litige ...
PertinenceVous êtes ici : Accueil > Autres domaines de compétences > Droit social
Avocat en Droit social Paris 17
Vous rencontrez des difficultés avec votre employeur ?
Vous êtes employeur en difficulté ?
Vous souhaitez faire valoir vos droits de travailleur salarié ou...
Site : http://www.avocat-benhaim.com
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AVOCAT spécialisé Défense épargnants | Assurance Vie
PertinenceAVOCAT spécialisé Défense épargnants
en 2007, j'ai eu un différend avec ma compagnie d'assurance, concernant un contrat en unité de compte
C'était finalement une banale affaire qui aurait pu s'arranger à l'amiable mais l'assureur avait refusé tout arrangement
J'ai fais le mauvais...
Site : http://www.boursorama.com
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Pascal ROUILLER - ACR Avocats
PertinenceTel / Fax : 02 41 81 16 13 / 02 41 87 73 30
Email : pascal.rouiller@acr-avocats.com
AVOCAT ASSOCIÉ
SPÉCIALISTE EN DROIT PÉNAL
Pascal ROUILLER a été clerc d'avocat de 1994 à 1996 et est devenu avocat en décembre 1996, année de sa prestation de serment et de son inscription au Barreau d'Angers. Il a alors débuté son exercice professionnel en tant que collaborateur de Patrick DESCAMPS,...
Site : http://www.acr-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit penal des affaires paris / avocat droit penal general paris / avocat specialise droit penal paris / cabinet avocat droit penal paris / avocat droit penal paris 16
Avocat accident du travail Paris 20, reconnaissance maladie
PertinenceVous bénéficiez de droits spécifiques :
Vos droits :
gratuité des frais de médecin, frais pharmaceutiques et d'hospitalisation
indemnités journalières payées sans délai de carence, sans limite de durée et portées à 80% de votre salaire brut à compter du 29ème jour d'arrêt (imposables à hauteur de 50% contrairement aux indemnités journalières de maladie qui sont imposables à...
Site : http://www.avocat-rueff.com
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Cabinet Mathon | Avocats à la Cour de Paris
PertinenceDepuis 1984, le Cabinet Mathon accompagne vos projets et vos contentieux
PRÉSENTATION
Jean-Luc MATHON.
Avocat au Barreau de Paris depuis 1984.
Titulaire des certificats de spécialisation du Barreau de Paris en droit commercial et des affaires et en droit immobilier
Au service des entreprises et des particuliers, le cabinet se caractérise par la personnalisation des prestations, une étroite...
Date: 2015-06-14 16:05:15
Site : http://www.mathon-avocats.comThèmes liés : cabinet d'avocat paris droit des affaires / cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / cabinet d avocat droit du travail / cabinet d avocat droit social
Avocat droit du commerce international Paris, avocat ...
PertinenceAccueil > Droit international des affaires > Droit du commerce international
Droit du commerce international
Le commerce international nécessite un accompagnement juridique
Le droit du commerce international recouvre plusieurs domaines juridiques complexes comme le droit international privé, le droit des contrats, le droit douanier, le droit des transports, le droit des assurances ou encore le...
Site : http://www.cabinet-battajon.com
Thèmes liés : cabinet d'avocats droit du commerce international / cabinet avocat droit commerce international / avocat droit commerce international / cabinet avocat droit des affaires internationales paris / avocat droit international paris
Philippe Brun, liquidateur de plans sociaux - L'Express L ...
PertinenceLIQUIDATEUR DE PLANS SOCIAUX - Philippe Brun, l'avocat rémois dérange. Son cabinet a fait l'objet de plusieurs contrôles fiscaux et sociaux.
© Jérôme Chatin
STMicroelectronics, LU ou Vivéo: depuis presque vingt ans, l'avocat Philippe Brun bataille contre les licenciements décidés par des entreprises en bonne santé. Une lutte ardue, mais pas sans résultat.
Autant le dire tout de suite,...
Site : http://lexpansion.lexpress.fr
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Maître Franck RICHARD : avocat à Paris
PertinenceDomaines de compétences
"Défendre ses droit est un devoir. Défendre le droit est un honneur."
Le Cabinet de Maître Franck RICHARD : un cabinet d'Avocats au service de la défense de vos intérêts.
Parce qu'une affaire a toujours des implications dans votre vie, nous nous efforçons de créer une relation de confiance et de transparence avec vous, en toute confidentialité.
Pour le Cabinet...
Site : http://www.richard-avocat-paris.fr
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Tarif divorce | Yamina Goudjil, avocat Paris 17
Pertinence> Honoraires
Dans un souci de clarté et d'information complète, vous trouverez sur cette page le montant des honoraires pratiqués par le Cabinet Avocats GOUDJIL.
Des honoraires au forfait
Le Cabinet de Maître GOUDJIL propose des honoraires au forfait.
Dès la première consultation, le client est informé du montant exact des honoraires qu'il aura à payer avant d'engager la procédure souhaitée et il n'aura aucune mauvaise surprise tels que des frais de clôture du dossier, frais de copies ou frais de courriers.
La convention d'honoraire indique :
une information claire du client
Site : http://www.avocat-goudjil.paris
Thèmes liés : montant des honoraires d un avocat / honoraires d'avocat pour un divorce / honoraires d'avocat / honoraires d avocat / convention honoraires avocat
Avocat specialiste du Droit Medical & Pharmaceutique ...
PertinenceMaître Max Halimi, Avocat à la cour d'Appel de Paris, dont les activités dominantes sont le Droit Médical & Pharmaceutique, Droit de la Famille, Droit Social, Droit des Affaires, Droit Civil et du Droit Pénal, vous propose de...
Date: 2017-02-14 18:35:45
Site : http://maxhalimi-avocat.comThèmes liés : avocat droit penal des affaires paris / droit medical avocat paris / cabinet d'avocat paris droit des affaires / avocat specialiste droit social paris / cabinet avocat droit des affaires internationales paris
ing-avocat.legal - Avocat en Droit Public à Paris
PertinenceBenjamin Ingelaere, avocat en Droit Public à Paris
Diplômé en droit public, Maître INGELAERE a débuté son parcours professionnel au sein d'un cabinet spécialisé en droit public et notamment en marché public auprès d'importantes collectivités territoriales puis auprès de particuliers et élus de proximité.
Depuis 2010, Maître INGELAERE accompagne au quotidien ses clients tant en...
Site : http://ing-avocat.legal
Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public des affaires paris / cabinet avocat droit public paris / avocat droit public paris / cabinet avocat droit public
30.000 manifestants des professions juridiques à Paris ...
Pertinence30.000 manifestants des professions juridiques à Paris contre la loi Macron
PROJET DE LOI MACRON Notaires, avocats, huissiers, greffiers des tribunaux de commerce, commissaires-priseurs, ainsi que les administrateurs et mandataires judiciaires ont défilé dans les rues de Paris ce mercredi...
Des notaires dans la rue à Marseille le 17 septembre 2014 protestent contre le projet de réforme des...
Date: 2016-12-01 11:53:27
Site : http://www.20minutes.frThèmes liés : manifestation avocats notaires paris / avocat conseil creation d'entreprise / manifestation avocat paris macron / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise
Cabinet Bergot Heurtel Rates Avocats - Avocats à Brest
PertinenceLes avocats du cabinet Bergot-Heurtel-Rates
Maître Mélanie HEURTEL
Avocate au Barreau de BREST depuis 2007
Titulaire d'un DESS Contentieux judiciaire, d'un MASTER en gestion du patrimoine, Maître HEURTEL est également titulaire d'un DU en droit des malades et de la responsabilité médicale, obtenu durant son activité professionnelle.
Les domaines d'intervention de Maître...
Site : http://www.bergot-heurtel-rates-avocats-brest.com
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Avocat droit de la construction Versailles, droit ...
PertinenceVous êtes ici : Accueil > Droit Immobilier > Droit de la construction
Avocat droit de la construction Paris, Versailles, Mantes la Jolie
- Vous voulez faire construire ou acquérir une maison ou un appartement à Paris, Versailles, Mantes-la-Jolie, en Ile de France et souhaitez recourir à un Avocat spécialisé en droit immobilier ;
- Vous avez fait construire, acquis ou rénové un bâtiment...
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Maître Natacha SCHEURER - Avocat au Barreau de Paris
PertinenceVous êtes ici : Accueil » Droit disciplinaire » Dans les Établissements scolaires
Avocat à Paris dans les Établissements scolaires
« Le droit ne doit pas s'arrêter aux portails des écoles ».
L'enjeu d'un conseil de discipline dans un établissement scolaire est majeur, surtout quand il s'agit d'envisager l'exclusion d'un élève.
Depuis un décret de juillet 2000, qui introduit dans...
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Saisir Prud'hommes en 5 min : attaquer au conseil des prud ...
PertinenceL'importance des élections prud'homales
Les salariés qui ont recours au Conseil des prud'hommes sont de plus en plus nombreux chaque année : en nombre, les litiges prud'homaux tiennent la deuxième place, juste derrière les conflits relatifs au divorce.
Plus généralement, les conflits au travail entre salariés et employeurs sont en augmentation, mais bien souvent les recours de...
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Contact, cabinet de Me Scheurer, avocat en droit pénal ...
PertinenceAccueil Votre Avocat Déontologie Honoraires Actualités Contact Plan d'accès Mentions légales Ajouter aux favoris Conseiller ce site...
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AVOCATS - Créhange Avocat
PertinenceAvocate au Barreau de Strasbourg
1ère Secrétaire de la Conférence
Titulaire d'une Maîtrise en Droit Privé et d'un Master II en Droit Pénal et Sciences Criminelles, Maître Lucie LAUX a suivi sa formation à l'Université de Strasbourg.
Elle a intégré l'École Régionale des Avocats du Grand Est où elle a suivi les enseignements du module contentieux.
Elle a intégré le Cabinet CRÉHANGE...
Site : http://www.crehange-avocats.com
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Avocat Paris 8 - CABINET RAVAYROL-GIROUDET : droit ...
PertinencePrésentation du Cabinet
Historiquement ciblée sur le secteur du droit de l'automobile, l'activité du Cabinet s'est progressivement orientée vers le conseil et le contentieux généraliste de l'entreprise : droit de la responsabilité et des assurances, droit social, droit des affaires.
Par sa dimension humaine, le Cabinet offre à ses clients une relation privilégiée et efficace qui le rend accessible. Les avocats du Cabinet vous accompagnent dans l'élaboration de vos objectifs et dans la définition de la meilleure...
Site : http://www.ravayrol-giroudet.fr
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Classement du cabinet dans les meilleurs cabinets d ...
PertinenceLe cabinet renforce son classement dans les guides de référence des cabinets d'avocats à destination des opérateurs privés et des organismes publics, dans ses domaines d'intervention :
Le LEGAL 500 PARIS 2015/2016 précise ainsi, sur la base des appréciations de nos clients :
"L'équipe de cinq avocats du Cabinet Barraquand Lapisardi délivre des "conseils opérationnels", et fait preuve d'une "grande réactivité". Le cabinet assiste de nombreux opérateurs privés. Il représente notamment plusieurs groupes majeurs d'ingénierie dans le cadre de la gestion de contentieux indemnitaires liés à des contrats de passation de...
Site : http://bl-avocats.fr
Thèmes liés : classement cabinet d'avocat droit des affaires / classement cabinet d'avocat france / classement cabinet d'avocat affaires / classement cabinet d'avocat / classement cabinet d avocat
Charrel avocats droit public Paris Montpellier Marseille
PertinenceNotre méthodologie
Du fait de sa pluridisciplinarité, le cabinet est en mesure de fournir une assistance complète à tout type de personnes publiques mais également privées.
Grâce à son expérience, le cabinet a une connaissance parfaite du droit des personnes publiques, de leurs niveaux d'exigences, de leurs attentes et surtout de leurs contraintes, ce qui lui permet de...
Site : http://charrel-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocats droit du travail montpellier / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat paris droit des affaires / cabinet d'avocat charrel montpellier / cabinet d avocat droit du travail
Cabinet Stephane DRAI - Avocat divorce international ...
PertinenceAvocat à la Cour Suprême des Etats-Unis
Avocat aux Barreaux de New York et Genève.
Diplômé d'Harvard - Diplômé de l'E.S.C.P.
D.E.A. en Droit des Affaires - Diplômé de Sciences Politiques
Avocat divorce international
Un mariage sur deux se termine par un divorce actuellement dans l'Union Européenne. Les mariages de nationalités différentes sont également de plus en plus fréquents...
Date: 2017-01-16 09:18:53
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Emploi Stage Droit Public - Travail | Indeed.fr
Pertinencemétier, mots-clés ou entreprise
Astuce : indiquez une ville ou un code postal dans la barre "où" afin d'afficher des résultats localisés.
Emploi Stage Droit Public
Emplois 1 à 10 sur 223
Publiez votre CV - Postulez à plus de 60 000 emplois depuis n'importe quel appareil
le coq toqué - Paris 1er (75)
530 EUR par mois
STAGE MARKETING / COMMUNICATION. À notre public cible. Stage en...
Site : http://www.indeed.fr
Thèmes liés : avocat droit public paris / avocat droit des affaires paris / avocat droit travail paris 12 / avocat droit travail entreprise paris / avocat droit travail paris 15
Maître Stéphane Drai - Juriste droit international, Paris ...
PertinenceAvocat à la Cour Suprême des États-Unis
Avocat aux Barreaux de New York et Genève.
Diplômé d'Harvard - Diplômé de l'E.S.C.P.
D.E.A. en Droit des Affaires - Diplômé de Sciences Politiques
Juriste droit international
Le juriste droit international est donc un juriste expérimenté en droit touchant au moins deux pays sur des questions aussi vastes que le droit de l'homme, le droit...
Date: 2017-01-16 09:18:57
Site : http://www.drai-avocat-international.comThèmes liés : avocat droit penal international paris / avocat droit international paris / avocat droit des affaires international lyon / avocat droit international public / avocat droit international prive lyon
Avocat Toulouse - Cabinet Morvilliers Sentenac & Associés ...
PertinenceContrats de la distribution - Conditions générales de vente et d'achat - Crédit documentaire - Incoterms
Centre Français du Commerce Extérieur Paris - UBIFRANCE
Institut Français des Experts Comptables - IFEC
Chambre de Commerce et d'Industrie - CCI
Ecole Supérieure de Commerce -ESC
Organismes...
Site : http://www.ms-associes.com
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Demande de stage Juriste et avocat Stage final de six mois ...
PertinenceMobilité autour de votre lieu d'habitation : 1 >> 10Km
Lettre de motivation
Objet : Stage final dans le cadre du programme de
l'Ecole de Formation du Barreau de Paris.
élève avocate à l'Ecole de Formation du Barreau de Paris, promotion 2012-2013
« Dominique de la Garanderie », je suis particulièrement intéressée
par votre proposition de stage de six mois. En effet, je suis à la...
Site : http://directeurs-juridiques.enligne-fr.com
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Avocat divorce Paris 8- Procédure de divorce Paris 17
PertinenceVous êtes ici : Accueil » Divorce
Le divorce : principes et procédures
Préparer son divorce
La réforme du divorce - Loi du 26 mai 2004 - est entrée en vigueur le 1er janvier 2005.
Pendant la procédure de divorce, l'assistance d'un avocat est obligatoire pour chacun des époux. En cas de divorce par consentement mutuel, les époux peuvent choisir, d'un commun accord, un...
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Force publique pour une expulsion - Avocat Paris, Le ...
PertinenceForce publique pour une expulsion
Expulsion , Conditions pour accorder le concours de la force publique.
L'expulsion d'un occupant ne peut être réalisée qu'avec le concours de la force publique. Mais quelles sont les conditions pour précisément obtenir ledit concours ? Les avocats du cabinet BBP Avocat Paris, experts en droit immobilier, les exposent.
Contrairement aux autres mesures...
Site : http://www.bbp-avocats-paris.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat paris droit des affaires / concours d'avocat paris / concours d avocat paris / cabinet avocat paris droit des affaires / cabinet avocat droit administratif paris
Droit des affaires internationales / Exportations - FACO Paris
Pertinence> BAC +5 | Droit des affaires internationales / Exportations
Présentation
Le développement exponentiel des affaires sur la scène internationale et la multiplication des flux commerciaux et des services sont de plus en plus intenses. Ce nouveau contexte de globalisation nécessite une adaptation des futurs acteurs, conseils et décideurs au domaine spécifique du Droit des affaires...
Site : http://facoparis.com
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Honoraires du Cabinet SG Avocat - garcia-avocat-paris.fr
PertinenceLes Honoraires de Maître Garcia
Les honoraires de l'avocat sont libres et fixés en accord avec son client.
Cet accord résulte d'une convention d'honoraires qui fixe les modalités de calcul des frais et honoraires ainsi que les conditions de leur facturation.
Ces honoraires tiennent compte de la difficulté de l'affaire, du temps consacré et des frais exposés
Le cabinet propose des...
Site : http://www.garcia-avocat-paris.fr
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Droit bancaire - avocat-international-paris-new-york-drai.com
PertinenceDroit bancaire
Droit bancaire
Vous rencontrez des difficultés avec votre banque ? Votre avocat en droit bancaire vous assiste pour défendre vos intérêts dans le cadre de contentieux relatifs à la validité et à la gestion d'opérations bancaires.
Qu'est-ce que le droit bancaire ?
Le droit bancaire définit le cadre juridique qui régit les activités financières des banques et des...
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Les moyens de cassation en matière fiscale. Par Pierre ...
PertinenceLes moyens de cassation en matière fiscale.
2271 lectures
Par Pierre Masquart et François-Henri Briard, Avocats.
- mardi 30 décembre 2014
François-Henri BRIARD, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, et Pierre MASQUART, avocat au Barreau de Paris, évoquent les différents moyens de cassation en matière fiscale devant le Conseil d'Etat. Motivation, erreur de droit,...
Date: 2017-05-10 11:34:18
Site : http://www.village-justice.comThèmes liés : ordre des avocats conseil d'etat et cour de cassation / avocat au conseil d etat et a la cours / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / conseil d un avocat
Avocats droit des affaires Nantes Paris Rennes cabinet ...
PertinenceMaître Bernard RINEAU
Fondateur RINEAU & ASSOCIÉS
Créé en 2009, le Cabinet RINEAU & Associés accompagne les entreprises et les particuliers dans toutes leurs problématiques juridiques, tant en matière de conseil qu'en contentieux.
L'équipe pluridisciplinaire de RINEAU & Associés a développé une expertise approfondie dans le traitement des problématiques juridiques...
Date: 2017-05-10 06:45:21
Site : http://www.rineauassocies.comThèmes liés : cabinet d'avocat paris droit des affaires / cabinet avocat paris droit des affaires / cabinet d'avocat nantes droit des affaires / cabinet avocat droit des affaires rennes / cabinet d avocat droit des affaires
avocat-brillet.com - Avocat Versailles
PertinenceAvocate à Carrières-sous-Poissy et à Chatou près de Versailles
Maître Stéphanie Brillet
« Aucun poète n'a jamais interprété la nature aussi librement qu'un Avocat interprète la réalité » (Jean Giraudoux).
Le serment de l'Avocat est le suivant : « « Je jure, comme Avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité ».
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Assurance perte de collaboration : allez … un bon point ...
PertinenceDans un papier incandescent intitulé « La nouvelle assurance perte de collaboration : une assurance de se faire escroquer. », les agitateurs du MAC révélaient que cette nouvelle assurance, renégociée par l'Ordre de Paris pour l'année 2013, était en réalité très défavorable aux collaborateurs.
Elle comportait une nouvelle clause d'exclusion, fatale : il suffisait tout simplement...
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annulation permis probatoire : Infractions routières ...
Pertinenceannulation permis probatoire
par LABE » Lun Juil 17, 2006 8:31 pm
Merci de m avoir repondu mais en ce qui concerne le paiement de l'amende, mon fils est interimaire et a peu de moyens aussi il a voulu eviter une amende majorée. Par contre le fait qu'il n'y ai pas eu le nombre de points retirés inscrits sur le pv est-il contestable ? De plus il ne circulait pas mais etait stationné. Et même...
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Philippe LLORCA avocat au barreau d'Avignon - Cavaillon
PertinenceInstituteur dans le public, je poursuivais dans un même temps mes études de droit.
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DES de sciences criminelles, PARIS-Panthéon.
Admis à l'Ecole Nationale de la Magistrature, après deux années d'études à BORDEAUX, j'exerce, durant 15 années différentes fonctions de magistrat: juge des enfants, juge d'instruction, juge d'instance, juge départiteur au...
Site : http://www.vincent-llorca-avocats.com
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PertinenceDivorce égalité homme femme
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Le juge aux affaires familiales appelé JAF est le juge en charge des divorces, il examinera la demande de divorce amiable ou recevra les époux avec...
Date: 2017-05-04 19:17:26
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Avocat en droit pénal routier à Paris - Maître Hawrylyszyn
PertinenceDomaines de compétences > Droit pénal > Autres affaires de droit pénal > Droit pénal Routier
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PertinenceDroit de la famille & procédure de divorce
Protection des mineurs & procédure devant le Juge des Enfants
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Le divorce par consentement mutuel (procédure amiable) :
La procédure de divorce par consentement mutuel ou divorce amiable répond impérativement à une situation d'accord des époux sur le principe et l'intégralité des effets du divorce à titre personnel (nom, prestation compensatoire), familial (résidence des enfants, contribution alimentaire, droits de...
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